Conseil Municipal du 04 novembre 2002



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002-202APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-203DENOMINATION LIAISON RUE NATIONALE RUE ROLAND. - Délibération - (sans annexe)
2002-204BUDGET VILLE —AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF DE L'EXERCICE 2001. - Délibération - (sans annexe)
2002-205BUDGET ANNEXE ATHENA VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2002-206BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-207DECISION MODIFICATIVE N°6 DE 2002 AU BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-208BUDGET ANNEXE ATHENA DECISION MODIFICATIVE. - Délibération - (sans annexe)
2002-209MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DU CIMETIERE COMMUNAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-210REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
2002-211CREATION DE PLACES MULTI-ACCUEIL A LA CRECHE COLLECTIVE L'ILE AUX ENFANTS : MODIFICATION DU BENEFICIAIRE DU FONDS D'INVESTISSEMENT PETITE ENFANCE. - Délibération - (sans annexe)
2002-212MODIFICATIONS DES TARIFS DE DROIT D'ENTREE AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2002-213SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE-KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2002-214CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL : INDEMNISATION POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES ELEVES DES COLLEGES. - Délibération - (sans annexe)
2002-215DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - APPEL A CANDIDATURES CONCERNANT LE CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-216REVALORISATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-217REVALORISATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES AU LER JANVIER 2003. - Délibération - (sans annexe)
2002-218PROJET TERRE PLANETE COULEUR : DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
2002-219AMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE : ACQUISITION DE "L'ANCIENNE GENDARMERIE" APPARTENANT AU DEPARTEMENT DU RHONE. - Délibération - (sans annexe)
2002-220GROUPE SCOLAIRE ALBERT CAMUS/VENTE D'UNE MAISON A M. ET MME TUFFERY MICHELIN. - Délibération - (sans annexe)
2002-221ANGLE RUE PIERRE BERTHIER/RUE L. DE CHASTELUS/ACQUISITION PAR LA VILLE D'UNE PARTIE DE LA PROPRIETE ROUX. - Délibération - (sans annexe)
2002-222QUARTIER DE BELIGNY : DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR DE LA PROPRIETE 486, RUE JUSTIN GODARD. - Délibération - (sans annexe)
2002-223DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR DE LA PROPRIETE 619, RUE LAMARTINE. - Délibération - (sans annexe)
2002-224MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)